Mentions légales

Artifica mentions légales

Editeur

ARTIFICA SARL
2 rue du repos, 75020 Paris
Tél : 01 40 09 77 12

Directeur de la publication : Mathieu LECLUSE

Création, conception et développement
Artifica (www.artifica.fr)

Droit d’auteur

Le site www.artifica.fr constitue une oeuvre dont la société ARTIFICA est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Les textes, photographies… insérés sur le site sont la propriété d’ARTIFICA ou de tiers ayant autorisé ARTIFICA à les utiliser.
Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication.
La société ARTIFICA se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.
Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site internet de la société ARTIFICA, accompagnée de l’adresse du site internet.

Responsabilité

ARTIFICA décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.
Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. La société ARTIFICA ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.
De manière générale, ARTIFICA décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant à :

ARTIFICA
2 rue du repos, 75020 Paris
Tél : 01 40 09 77 12
Fax : 01 40 09 77 21
Mail : utilisez le formulaire de contact sur ce site.

Liens internet

Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par ARTIFICA.
ARTIFICA dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.
ARTIFICA se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l’image de notre société.
La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).

Question – Remarque

Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, utilisez le formulaire de contact sur ce site.

Politique de confidentialité

Informatique et Libertés – Données à caractère personnel

Les informations recueillies lors de l'envoi d'un message, d'un formulaire en ligne ou de téléservices, font l'objet d'un traitement automatisé. Elles sont obligatoires pour le traitement de votre demande. (Les champs obligatoires sont mentionnés par un *)

Les données recueillies sont destinées aux services d'Artifica en charge de traiter votre demande. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers. Elles ne sont en aucun cas réutilisées à d'autres fins que l'objet de la demande. Droit d'accès, de modification et de suppression Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, modifiée aux termes de la loi du 6 aout 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute donnée à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante :
ARTIFICA - Correspondant Informatique et Libertés (DSIN)
2 rue du Repos - 75020 PARIS